Reprise de fief et dénombrement des 17 avril 1673 et 24 juillet 1679 de la baronnie de Montbellet par dame Madeleine Françoise de CHOISEUIL en qualité de veuve donataire mutuelle héritière instituée et légataire universelle de messire Gaston Jean Baptiste … Continue reading
13.6.1834 – Reine BASDEVAN épouse de Pierre SEY – 62 ans – née à Anost – fille de Georges BASDEVAN et Françoise PARIAUT 29.9.1834 – Anne DUMONT – 23 ans – née à Montreaux arrondissement de Charolles – domiciliée à … Continue reading
Vu aussi l’Arrêt du 21 juin 1695, la déclaration du 19 mars 1696, suivant laquelle, article III les notaires sont obligés de tenir des répertoires de tous actes et contrats qu’ils passeront. Celle du 14 juillet 1699, portant la même … Continue reading
